Mentions légales

Editeur du Site :

Société de fait Cap Spiruline

Immatriculation au RCS n° 848 022 851 00010 RCS Toulon
Code NAF 4791B

Responsable éditorial, directeur publication :

Hébergement :

Hébergeur : O2switch
Tel : 04 44 44 60 40
Site Web : o2switch.fr
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SIRET 510 909 80700024 – RCS Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 euros
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50747

Protection des données personnelles

De manière générale, tous les éléments du site https://www.capspiruline.com sont la propriété exclusive de Mathieu QUENTEL et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction de son contenu est soumise à son accord préalable.

Tout internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la commande de l’internaute, par la Cap Spiruline.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique et liberté », Cap Spiruline s’engage à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation du traitement, concernant les données personnelles qu’ils fournissent. Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : 

Cap Spiruline s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.